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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CZC FATET
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Créateur de Foie Gras
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Créateur de Foie Gras
CZC FATET, SARL

Numéro de dépôt :
3966119
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Créateur de Foie Gras de CZC FATET

Présentation de la marque Créateur de Foie Gras

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CZC FATET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créateur de Foie Gras »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CZC FATET domicilié(e) 30 Rue Pointe Cadet - 42000 - St-etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 976 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 32 decembre, M. Rémi Pupier domicilié(e) 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

CZC FATET a également déposé les autres marques suivantes : C CUIZ'IN SUR COURS


CZC FATET, SARL - 30 Rue Pointe Cadet - 42000 - St-etienne - France - SIREN 513976571


32 decembre, M. Rémi Pupier - 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612479 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.